France Cannabidiol spécialiste huile CBD et gélules CBD, découvrez nos nouvelles gélules CBN pour le sommeil et notre huile CBD minceur.

Mentions légales


Le site https://www.francecannabidiol.fr/ désigné ci-après par le terme site

Identification Légale

FRANCE CANNABIDIOL est une marque exploitée par la société

FRANCE BIO NATURE

Dénomination : FRANCE BIO NATURE
Numéro de TVA intercommunautaire : FR34948959317
Siège Social : 33 rue beau soleil - 42390 Villars - France.
Capital social : 5000,00 €
Siret : 94895931700017
Pour nous contacter, merci de remplir le formulaire de contact ou par téléphone 04.28.04.00.05

Plateforme européenne règlement des litiges

En vertu de l’article 14, al. 1 du règlement européen n° 524/2013 du 21 mai 2013 relatif au RELC, la Commission Européenne met à la disposition des consommateurs une plateforme en ligne de règlement des litiges disponible à cette adresse: plateforme européenne de règlement des litiges

Hébergement

Le présent site et sa base de données sont hébergés sous la responsabilité de la société OVH - siret 424 761 419 00045 - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Développement

Expertise Web

Adresse : 1 rue de l'informatique, 42000 Saint Etienne
Site Web : www.expertise-web.com

Crédit photo

Le site a été illustré avec des photographies libres de droit et avec des photographies privées fournies par FRANCE CANNABIDIOL ou par ses partenaires.


CONDITIONS D'UTILISATION

Ces conditions d'utilisation sont définies ci-dessous et la simple utilisation et/ou consultation de ce site implique, de façon automatique et inconditionnelle, votre acceptation pleine et entière de l'ensemble de ses conditions d'utilisation.

Le site se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d'Utilisation, sans préavis ni indemnités quelconques. Ainsi, nous vous conseillons de les consulter régulièrement.

Copyright et propriété intellectuelle

Le présent site web est la propriété de FRANCE CANNABIDIOL Votre utilisation du présent site confirme votre accord avec FRANCE CANNABIDIOL d'être lié par les présentes Conditions d'utilisation et d'agir conformément à celles-ci.

Reproduction

L'ensemble des éléments figurant sur le présent site est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle Toute reproduction ou représentation même partielle par quelques procédés que ce soit du présent site, sans l'autorisation de FRANCE CANNABIDIOL est illicite et constitue un acte de contrefaçon, à l'exception des reproductions strictement réservées à l'usage du copiste et non destinées à une utilisation collective.
Il est formellement interdit de collecter et d'utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales. Cette interdiction s'étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logos, photos et images de quelque nature qu’ils soient.

Marques

Les marques et logos disponibles sur le présent site sont la propriété de FRANCE CANNABIDIOL ou de tiers. La reproduction, l'imitation, l'utilisation ou l'apposition de ces marques sans avoir obtenu l'autorisation préalable de leur propriétaire est interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Liens vers des sites tiers

Le présent site peut contenir des liens vers des sites n'appartenant pas à FRANCE CANNABIDIOL. Le contenu de ces sites web ne peut être contrôlé par FRANCE CANNABIDIOL. FRANCE CANNABIDIOL peut vous fournir un accès à des sites ne lui appartenant pas, cela n'implique aucunement que FRANCE CANNABIDIOL avalise ou soutienne ces sites. FRANCE CANNABIDIOL ne pourra pas être tenue responsable, de quelque manière que ce soit, du contenu de ces sites web ou des conséquences de votre utilisation de ceux-ci. Dans le cas où vous décideriez de commander des biens ou des services sur ces sites web, vous êtes informé que FRANCE CANNABIDIOL n'est pas impliquée dans ces transactions et n'assumera aucune responsabilité envers vous ou un quelconque tiers qui pourrait éventuellement en résulter.
De plus, les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite.

Création d’un lien vers le site

Les utilisateurs et visiteurs du site internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de FRANCE CANNABIDIOL. La demande peut être réalisée en nous contactant

Garanties

Le présent site vous est fourni "en l'état", accessible en fonction de sa disponibilité et sans aucune garantie expresse ou implicite de la part de FRANCE CANNABIDIOL et que son utilisation se fait à vos risques et périls, sous votre entière responsabilité. FRANCE CANNABIDIOL essaie de vous fournir des informations correctes et des documents mis à jour, toutefois des erreurs peuvent être publiées. Par conséquent, les documents et informations de ce site sont fournis "en l'état" et sans aucune garantie, expresse ou tacite.
FRANCE CANNABIDIOL ne sera aucunement responsable des dommages, pertes de données subis par votre ordinateur.

Limitation de responsabilité

L'utilisateur utilise le présent site à ses seuls risques. En aucun cas, FRANCE CANNABIDIOL ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous les sites qui lui sont liés. Le contenu du site est sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.
Les informations données sur le présent site ne sont données qu'à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services émanant de la société FRANCE CANNABIDIOL. Des erreurs ou omissions peuvent survenir.
Le site peut vous permettre d'acheter un produit ou service FRANCE CANNABIDIOL, des conditions générales de vente s'appliquent à ces transactions légales. Veuillez prendre connaissance de ces conditions avant de vous engager dans une quelconque transaction.
La responsabilité de la société FRANCE CANNABIDIOL ne saurait être engagée en cas de piratage total ou partiel du présent site et des dommages que ce piratage pourrait entraîner à votre égard ou à l'égard d'un tiers.